Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par [Nom de votre entreprise] sur son site Shopify.

2. Produits Les produits proposés à la vente sont des t-shirts décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations minimes de présentation peuvent exister.

3. Prix Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.

5. Paiement Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés disponibles sur Shopify (Carte bancaire, PayPal, etc.).

6. Livraison Les commandes sont expédiées dans un délai de [X] jours ouvrés après validation du paiement. Les délais de livraison peuvent varier en fonction du transporteur et de la destination.

7. Droit de rétractation Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation et demander un remboursement, sauf pour les articles personnalisés.

8. Garanties et retours Les produits défectueux ou non conformes peuvent être retournés sous [X] jours après réception pour un échange ou un remboursement.

9. Responsabilité [Nom de votre entreprise] ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus.

10. Droit applicable et litiges Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire devant les tribunaux compétents.

Dernière mise à jour : 26/03/2025